CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE — Fleur de Savoirs
[BROUILLON préparé le 29/09/2026 — À VALIDER PAR OMAR ET MARION avant publication. Les points entre crochets sont des choix de Marion.]

1. Vendeur
Fleur de Savoirs — Marion Zeyada, entrepreneur individuel, SIRET 105 477 129 00016, 02400 Château-Thierry, France. Contact : [email protected]. TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

2. Produits
La boutique propose : (a) des produits physiques — imagiers et cartes plastifiés reliés sur anneau, packs et jeux, imprimés et plastifiés en série ; (b) des produits numériques — carnets au format PDF, livrés par téléchargement. Les photographies ne sont pas contractuelles ; de légères différences de teinte peuvent exister.

3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable, art. 293 B du CGI). Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande. Fleur de Savoirs se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.

4. Commande et paiement
La commande est validée après acceptation des présentes conditions et paiement intégral. Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire via Stripe (paiement sécurisé). Un e-mail de confirmation et la facture sont envoyés automatiquement à l'adresse indiquée. En validant sa commande, l'acheteur reconnaît son obligation de paiement.

5. Livraison des produits physiques
Les colis sont expédiés depuis la France sous [3] jours ouvrés après paiement, en point relais (Mondial Relay ou Colissimo) ou à domicile (Colissimo), selon le choix fait lors de la commande. Un numéro de suivi est communiqué à l'expédition. Les délais de livraison indiqués par les transporteurs sont donnés à titre indicatif. Les frais de port sont [à la charge de l'acheteur, selon la grille affichée dans le panier / offerts à partir de X € d'achat].

6. Livraison des produits numériques
Le lien de téléchargement est envoyé par e-mail immédiatement après le paiement et reste disponible dans le compte client. Aucun article n'est expédié. Les fichiers sont réservés à un usage personnel et familial : la revente, le partage et la diffusion sont interdits.

7. Droit de rétractation
Produits physiques : conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour se rétracter, sans avoir à justifier de motif, en utilisant le formulaire de rétractation disponible sur la boutique ou par e-mail à [email protected]. Les produits sont à retourner dans leur état d'origine, sous 14 jours, les frais de retour restant à la charge de l'acheteur. Le remboursement intervient sous 14 jours après réception du retour, par le moyen de paiement utilisé.
Produits numériques : conformément à l'article L221-28 13° du Code de la consommation, l'acheteur accepte expressément que le contenu numérique lui soit fourni immédiatement après paiement et renonce à son droit de rétractation. Aucun remboursement n'est possible une fois le lien envoyé.

8. Garanties
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (art. L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (art. 1641 et suivants du Code civil). Tout produit reçu abîmé ou non conforme est remplacé ou remboursé après signalement à [email protected] sous [7] jours, photo à l'appui.

9. Sécurité et usage
Les imagiers et cartes sont conçus pour être manipulés par de jeunes enfants avec un adulte ; les petits éléments (anneau) ne doivent pas être laissés sans surveillance aux enfants de moins de 3 ans.

10. Médiation de la consommation
En cas de litige non résolu par contact direct, l'acheteur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève Fleur de Savoirs : [NOM DU MÉDIATEUR, ADRESSE, SITE — à compléter après adhésion]. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

11. Données personnelles
Voir les mentions légales. Les données de commande sont conservées le temps nécessaire au traitement, au suivi et aux obligations comptables.

12. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. Version du [date de mise en ligne].